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Marques déposées par vignobles calfourTODO
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CHATEAU HAUT GACHERIE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUT GACHERIE
scea vignobles calfour scea

Numéro de dépôt :
1455685
Date de dépôt :
18/12/1986
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/12/2016

Présentation de la marque CHATEAU HAUT GACHERIE

Déposée le 18 décembre 1986 par vignobles calfourTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU HAUT GACHERIE »

Le déposant est vignobles calfourTODO domicilié(e) la maçonne,33760 (dossier no 2325436) - 33760 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, scea vignobles calfour domicilié(e) la maçonne,33760 FRONTENAC (dossier no 2325436) - 33760 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU HAUT GACHERIE est expirée depuis le 18 décembre 2016.

vignobles calfour a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA MACONNE , pik'rosé,pik'rosé


scea vignobles calfour scea - la maçonne,33760 (dossier no 2325436) - 33760 - France


scea vignobles calfour - la maçonne,33760 FRONTENAC (dossier no 2325436) - 33760 - France


Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2006 n°2325436 - Publication au BOPI 2006-10-18

Renouvellement sans limitation n°2079891 - Publication au BOPI 1997-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-34

Inscription le 16 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357084 - Publication au BOPI 2002-10-16

Vins d'appellation d'origine contrôlée, provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU HAUT GACHERIE.